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Marques déposées par FRANCE-BUS PUBLICITE
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FRANCE BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE BUS
FRANCE-BUS PUBLICITE

Numéro de dépôt :
1015154
Date de dépôt :
22/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE BUS

Déposée le 22 avril 1977 par FRANCE-BUS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE-BUS PUBLICITE domicilié(e) (S.A.R.L.) 93, Champs-Elysées - 75008 PARIS - France.

La marque FRANCE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCE BUS est expirée depuis le 22 avril 1987.

FRANCE-BUS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BUS PUISSANCE 6 , ARRIERE BUS PLEIN CADRE , LES INFORMATIONS PARISIENNES , ARRIERE BUS GRAND ESPACE , FRANCE BUS GRAND ESPACE , MEDIA CAR , ARRIERE BUS PUISSANCE 6


FRANCE-BUS PUBLICITE - (S.A.R.L.) 93, Champs-Elysées - 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Impression de travaux publicitaires.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à facon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).